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Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-415 du 8 juillet 2002 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.629 du 6 juin 1986 portant nomination d'un Agent de la police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.629 du 6 juin 1986 portant nomination d'un Agent de la police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2002-415 du 8 juillet 2002 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-321 du 7 juin 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.629 du 6 juin 1986 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.629 du 6 juin 1986 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-321 du 7 juin 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-2 du 9 janvier 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en ... 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4196 du 15 octobre 2019 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-4196 du 15 octobre 2019 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2023-6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2024, a été transmise à S.E. M ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020‑467 du 27 février 2020 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-506 du 12 août 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juillet 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juillet 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-628 du 18 août 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-849 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1030 du 12 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire ... Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1030 du 12 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire ... Arrêté Ministériel n° 2020-849 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-49 du 16 août 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-49 du 16 août 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4568 du 29 novembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2018-4568 du 29 novembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-410 du 27 juin 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-402 du 19 juin 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-402 du 19 juin 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-275 du 7 avril 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-294 du 24 avril 2015 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Yannick Madanian, en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-294 du 24 avril 2015 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Yannick Madanian, en date ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-373 du 30 avril 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-278 du 27 avril 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-278 du 27 avril 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ...